Groupe des
Anciens
Maires des
Hautes
Alpes


Premiers tests du CSS


16-02-2009 15-06-2009 AGE 15-06-2009 AGO 15-06-2009 Élections 10-07-2009 11-09-2009 06-11-2009 Bureau du 11 septembre 2009

Le bureau s'est réuni ce jour dans la salle du conseil de la mairie de Savines le Lac, sous la présidence de Robert MOTTE, tous les membres étaient présents, sauf A. Barniaudy, C. Queyrel et C. Brun, tous trois excusés.

HONORARIAT
Une fiche revue et corrigée, précisant les conditions réglementaires d'attribution de l'honorariat et les dispositions prises dans le département par la préfecture, le conseil général et le groupe des anciens maires, ainsi qu'une lettre modèle seront adressées à tous les anciens maires du département.
Le travail de préparation sera effeectué par le GAMHA et la préfecture fixera la date de la cérémonie des remises des diplômes vers la fin de l'année. Seront invités les récipiendaires et les membres du conseil d'administration.

MARIANNE DU CIVISME
Le président donne lecture des résultats des élections eurpéennes. Le département se classe quinzième sur cent six. Le résultat des communes du département, classées selon le nombre d'inscrits est le suivant:
Nombre d'électeurs
Communes
De 0 à 100 =  1ère Sorbiers ; 2ème Saint Auban d'Oze ; 3ème Étoile saint Cyrice ;
De 101 à 250 =  1ère Rabou ; 2ème Saint André de Rosans ; 3ème Bréziers ;
De 251 à 500 =  1ère Rambaud ; 2ème Saint Laurent de Cros ; 3ème Orpierre ;
De 501 à 1000 =  1ère Chabottes ; 2ème Sigoyer ; 3ème La Roche des Arnauds ;
de 1 001 à 3 500 =  1ère Saint Bonnet en Champsaur ; 2ème La Bâtie Neuve ; 3ème Laragne Montéglin ;


FÉDÉRATION
Michel MERLE est chargé de mettre le fichier des adhérents (80) de la fédération à jour, en tenant compte des nouveaux inscrits.
Le président donne des informations sur le voyage en Andalousie (Espagne) et rappelle l'organisation des futurs voyages organisés par la fédération.

ÉCOLE
L'inspecteur d'académie donne une conférence dans le cadre de l'association des officiers de réserve au restaurant Le Pavillon Carina, à Gap le lundi 5 octobre à 18 h 00, sur le thème de l'éducation nationale. Tous les anciens maires sont cordialement invités. Ceux qui le désirent pourront prendre un repas à l'issue de la conférence.

PROJET DE LA RÉFORME TERRITORIALE
Le président présente l'avant projet de la réforme rerritoriale qui tient compte des travaux des commissions parlementaires et des propositions Balladur.
Différents points sont mis en exergue, tels que :
* Commune et communauté : la clause de compétence générale, la carte de l'intercommunalité ; * Régions et départements : création du conseiller territorial et du statut de métropole pour sept villes ; * Régime électoral : élection des délégués communautaires par fléchage sur les listes municipales, et les délégués territoriaux, soit par suffrage uninominal, soit au scrutin de liste. Ensuite une discussion soutenue s'est engagée entre les membres du bureau, débat qui est loin d'être terminé.

ACTIVITÉS DE FIN D'ANNÉE
Calendrier des mois à venir :
* Assemblée générale de la fédaration au sénat le lundi 14 décembre à 10 h 00. * Réunion du conseil d'administration du GAMHA à Orpierre entre le 4 et le 11 novembre. Une invitation sera envoyée en temps voulu. * Honorariat : date fixée par la préfète. Vous en serez avertis à temps. * Le groupe de travail pour la réforme territoriale se réunira le vendredi 23 octobre à 15 h 00 au conseil général. Une invitation sera adressée.

La prochaine réunion du bureau aura lieu le 29 octobre à 10 h 00 et à Savines le Lac.

Michel Merle Secrétaire du GAMHA.